Statuts
L’association des anciens Gardes suisses pontificaux est une association au sens de l’art. 60 et ss di CC. Les statuts précisent les buts de l’association, la qualité de membres et différents aspects organisationnels et légaux.
Statuts (Version 25.06.2022)
Directives
Le règlement du drapeau règle l’utilisation du drapeau fédéral et des drapeaux des sections régionales, ainsi que la tenue des gardes-drapeau. Les directives sur le port de l’uniforme règlent l’utilisation des uniformes de la Garde par les anciens gardes.